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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET
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CHAR'TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAR'TERRE
LES FILS CHARVET (Société Anonyme) -

Numéro de dépôt :
1502633
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/1998
CHAR\'TERRE de LES FILS CHARVET

Présentation de la marque CHAR'TERRE

Déposée le 6 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAR'TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET domicilié(e) l'Eparre, 11, rue de Grangeneuve, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CHAR'TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAR'TERRE est expirée depuis le 6 décembre 1998.

LES FILS CHARVET a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRALIT , GAIMINOU , CHARFLOR , CHARVET , GAI MINOU , FUM'MIETTE , CHARVET


LES FILS CHARVET (Société Anonyme) - - l'Eparre, 11, rue de Grangeneuve, 42000 SAINT ETIENNE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201809 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription le 4 juin 1996 - Changement de dénomination n°201808 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription le 5 juin 1992 - Transmission totale de propriété n°63707 - Publication au BOPI 1992-06-05

Terreaux, terres de bruyère, tourbes et engrais.